Dominique D'HAENE
Secrétaire administrative du REGES-FORUM
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REGES-FORUM
Conseil scientifique
Réunion du 6 février 2009
Pour le compte-rendu intégral de cette journée, cliquer sur le lien suivant : CRsite_06fev2009.pdf
I. Daugareilh D. D’Haene M. Giraudy P. Humblet J.-Cl. Javillier G. Minet K. Reyniers M. Rigaux W. Warneck | |
F.Camas Roda N. Chamoux G. Contena D. Cuypers R. Dimitriu E. Jahan S. Jung B. Lubarda M. Novak U. Serafin D. Valcavi F. Vandamme C. Welz | |
I. Matinée
- Accueil des participants
- Approbation du compte rendu de la réunion du Conseil scientifique du 26 septembre 2008
- Nouveaux statuts REGES-FORUM Association Loi 1901 :
- présentation Initiatives et projets
a) Colloque sur les comités d’entreprise européens et la négociation collective à l’échelle européenne le 24 avril 2009 (prévu initialement pour le 20 mars 2009) à Bruxelles
Ce colloque sera organisé en collaboration avec the European Working Group on Social Regulation (EWS), le CSE, le Service Public Fédéral (belge) Emploi, Travail, Concertation sociale et ETUI.
b) Colloque sur la résolution alternative des conflits collectifs en Europe à Paris les 17 & 18 septembre 2009 (prévu initialement le 29 mai 2009)
c) Colloque sur l’occupation transfrontalière sous l’angle de la sécurité sociale 16 octobre 2009 à Bruxelles. Son organisation pratique est prise en charge, en partenariat, avec l’Office National (Belge) de Sécurité Sociale (ONSS)
Contacter : Dominique D'HAENE Ce groupe de travail doit être composé IMPERATIVEMENT et se réunir AVANT LA FIN AVRIL pour établir un plan d’action et définir les prérogatives individuelles de ses membres.
d) European Working Group on Social Regulation (EWS)
Les initiatives du REGES-FORUM se feront systématiquement en collaboration avec EWS dont le logo apparaîtra sur les documents.
L’EWS initiera en 2010 à l’Université d’Anvers un séminaire de 3 jours en matière de droit du travail européen où le droit comparé sera appliqué à des cas pratiques. Le public sera composé d’une trentaine de participants, soit environ 5 étudiants de 4ème et 5ème années, accompagnés d’un ou de deux professeur(s).
Des thèmes peuvent être suggérés à M.Rigaux par chacun pour le 15 mai prochain.
II. Après-Midi
Intervention de F. VANDAMME, Professeur visiteur au Collège d'Europe, BRUGES
« Les mécanismes de convergence et de divergence en droit communautaire »
En savoir + .... CRsite_06fev2009.pdf